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PV 03 2013/2014

COMMISSION DES FINANCES

REUNION DU 28/10/2013

MEMBRES PRESENTS : Mrs              

                                                           -BOUFAMA Mohamed El Yassine

                                                         -Mme : BENCHIHEUB       Bouba

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ORDRE DU JOUR

AFFAIRE N° 01/- Rencontre   A.B.A.B.A – M.B.B (S) du 25/10/2013

-          Vu le non paiement des amendes dans les délais fixés.

-          Attendu que le club   (A.B.A.B.A) n'a pas cru devoir procéder au paiement de ses redevances.

-          Attendu que le délai de paiement est fixé avant le début du championnat.

-          En Application de l'article 64 des Amendements des règlements des championnats de football amateur.

-          Par ces motifs la commission des finances décide :

-          Match perdu par pénalité au club A.B.A.B.A et en attribue le gain du match au club M.B.B (S) qui marque 03 points et 03 buts à 00 .  

AFFAIRE N° 02/- Rencontre N.R.B.T - U.S.B.R (S) du 26/10/2013

-          Vu le non paiement des amendes dans les délais fixés.

-          Attendu que le club   (U.S.B.R ) n'a pas cru devoir procéder au paiement de ses redevances.

-          Attendu que le délai de paiement est fixé avant le début du championnat.

-          En Application de l'article 64 des Amendements des règlements des championnats de football amateur.

-          Par ces motifs la commission des finances décide :

-          Match perdu par pénalité au club U.S.B.R   et en attribue le gain du match au club N.R.B.T (S) qui marque 03 points et 03 buts à 00 .    

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